Dossier Qualiopi
Comprendre les indicateurs non applicables ou à réexaminer
Vous comprenez pourquoi un indicateur est écarté ou signalé et pouvez vérifier la décision à son origine.
Avant de commencerLa lecture est accessible dans votre espace. Le propriétaire ou un administrateur modifie le profil et ses décisions particulières.
Ouvrir cette fonctionnalité1. Lire l’état de l’indicateur
Dans Liste de contrôle, choisissez un critère puis Non applicables ou À réexaminer lorsque ce filtre est présent. Ouvrez la ligne concernée pour lire l’explication.
Non applicable signifie que le périmètre calculé à partir du profil ou d’une décision enregistrée écarte cet indicateur. À réexaminer signale qu’une ancienne validation ou décision doit être relue dans le contexte actuel. Ces deux états ne veulent donc pas dire la même chose.
2. Retrouver la raison dans le profil
Ouvrez Profil de l’organisme → Profil Qualiopi, puis Comprendre les indicateurs applicables. Vérifiez l’activité déclarée, les options, la référence affichée et la date d’audit enregistrée. Le logiciel prépare le référentiel le plus récent qu’il intègre ; changer la date d’audit ne rétablit pas une version antérieure.
Consultez aussi Historique des décisions. Une décision particulière conserve son auteur, sa date, sa source et les prestations concernées. Une justification portant seulement sur une partie de l’activité ne retire pas automatiquement l’indicateur de la préparation globale.
3. Réexaminer avec les bonnes pièces
Si une décision est devenue ancienne, utilisez Réexaminer cette décision avec le rôle adapté. Relisez la source et expliquez ce qui justifie encore la décision, ou ce qui doit changer. Renseignez la date de vérification et la personne responsable, puis enregistrez.
Pour un indicateur précédemment validé, vérifiez les preuves au regard du contexte affiché avant de le cocher à nouveau. Les fichiers existants restent utiles : ouvrez leurs versions et leur revue humaine au lieu de les supprimer pour repartir de zéro.
En cas de doute sur l’obligation
Le logiciel aide à rendre le périmètre explicite. Si votre situation est particulière, recherchez le texte officiel applicable et faites préciser l’interprétation utile à votre audit. Ne changez pas une option uniquement pour faire disparaître un indicateur difficile.
Le résultat attendu est une décision compréhensible et traçable, avec des preuves adaptées aux prestations que votre organisme réalise réellement.